1. Informations légales

Propriétaire :
Mme Simmer Patricia
Adresse du propriétaire :
79 Chemin du Château des Marais – 88650 ANOULD
E-mail : patoo.simmer@outlook.fr

Créateur du site :
g-Création entreprise
Responsable de la publication :
Gilles Untereiner
Contact du responsable de la publication :
contact@g-creation.fr

Hébergeur du site :
OVH – 2, rue Kellermann 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com/fr

2. Présentation et principe

Est désigné ci-après « utilisateur », tout internaute se connectant et utilisant le site : « leclosdesaulnes.fr ».
Mme Simmer Patricia s’efforce de fournir sur le site « leclosdesaulnes.fr » des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité

Le site « leclosdesaulnes.fr » est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, « leclosdesaulnes.fr » s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, « leclosdesaulnes.fr » ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4. Propriété intellectuelle

Mme Simmer Patricia est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute reproduction totale ou partielle du site « leclosdesaulnes.fr« , représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mme Simmer Patricia , propriétaire du site, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Liens hypertextes et cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site « leclosdesaulnes.fr« , un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
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Mme Simmer Patricia autorise l’utilisation de lien hypertexte vers le site « www.leclosdesaulnes.fr » sans autorisation expresse et préalable si cela n’est pas dans un but péjoratif.

6. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Le site « leclosdesaulnes.fr » n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas de données personnelles.